STATUTS

Statuts de l’Association

SAND Patrimoine – Société Archéologique et Numismatique de la Drôme
Association déclarée selon la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901

Article 1 – Dénomination

Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901, ayant pour titre :
SAND Patrimoine – Société Archéologique et Numismatique de la Drôme

Article 2 – Objet

L’association a pour objet :

• La promotion, la valorisation et la protection du patrimoine historique, archéologique et numismatique de la Drôme et des régions voisines.

• L’organisation d’activités culturelles, scientifiques et pédagogiques (conférences, expositions, fouilles, publications, etc.).

• La sensibilisation du public, notamment des jeunes, à l’histoire locale et à la numismatique.

• La constitution de collections, la conservation, l’étude et la diffusion de tout objet ou document relatif à ses domaines d’intérêt.

• La collaboration avec d’autres associations, institutions, musées, écoles ou collectivités territoriales dans un esprit de coopération culturelle.

Article 3 – Siège social

Le siège social est fixé à :
[adresse à compléter]
Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d’Administration, sous réserve d’approbation par l’Assemblée Générale.

Article 4 – Durée

La durée de l’association est illimitée.

Article 5 – Composition

L’association se compose de :

• Membres actifs : personnes physiques ou morales participant aux activités et aux objectifs de l’association.

• Membres bienfaiteurs : personnes soutenant financièrement l’association.

• Membres d’honneur : personnes désignées pour leur contribution exceptionnelle ; elles sont dispensées de cotisation.

Article 6 – Admission

Toute personne physique ou morale peut adhérer à l’association en acceptant les présents statuts et en réglant la cotisation annuelle.
Le Conseil d’Administration se réserve le droit de refuser une adhésion, avec justification.

Article 7 – Radiation

La qualité de membre se perd :

• Par démission écrite.

• Par non-renouvellement de la cotisation.

• Par radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour motif grave, après avoir entendu les explications de l’intéressé.

Article 8 – Ressources

Les ressources de l’association comprennent :

• Les cotisations de ses membres.

• Les subventions publiques ou privées.

• Les dons manuels ou en nature.

• Les recettes des manifestations ou publications.

• Toute autre ressource autorisée par la loi.

Article 9 – Assemblée Générale

L’Assemblée Générale se réunit au moins une fois par an sur convocation du Président ou du Conseil d’Administration.
Elle approuve les bilans, vote les orientations, élit ou renouvelle les membres du Conseil.
Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.

Article 10 – Conseil d’Administration

L’association est dirigée par un Conseil d’Administration composé de 3 à 12 membres, élus pour 3 ans, renouvelables.
Le Conseil choisit parmi ses membres un Bureau composé de :

• Un Président

• Un ou plusieurs Vice-Présidents

• Un Secrétaire (et éventuellement un Secrétaire adjoint)

• Un Trésorier (et éventuellement un Trésorier adjoint)

Le Conseil se réunit au moins deux fois par an, ou sur convocation du Président. Les décisions sont prises à la majorité simple.

Article 11 – Règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d’Administration pour compléter les présents statuts. Il devra être approuvé par l’Assemblée Générale.

Article 12 – Modification des statuts

Les statuts peuvent être modifiés par l’Assemblée Générale Extraordinaire, sur proposition du Conseil d’Administration ou du tiers des membres actifs. Les modifications doivent être adoptées à la majorité des deux tiers.

Article 13 – Dissolution

En cas de dissolution prononcée par l’Assemblée Générale Extraordinaire, un ou plusieurs liquidateurs seront nommés.
L’actif restant sera attribué à une association poursuivant des objectifs similaires, conformément à la loi.